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Règlement Général de la OCG

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09/03/2018 11:31 Unread message


1- Préambule


  1. Quelques définitions utiles pour la lecture de la présente Charte :
    1. La structure OCG désigne l’ensemble des clans [OCG] + [OCG-R].
    2. Les membres sont les joueurs inscrits et intégrés à la structure. Les officiers sont les membres du staff chargés de la gestion du clan.
    3. L’Amiral désigne le chef du clan. Il est le garant de l’intégrité et de la stabilité de la structure. Celui-ci apporte conseil et expertise vis-à-vis du traitement de certains points. Il est par ailleurs le chef de la diplomatie de la structure. En cas d’absence de l’Amiral, le Vice-Amiral exerce ses compétences.
    4. Le modérateur est un officier chargé de faire respecter l’application de la présente Charte. Il peut prendre des mesures disciplinaires en cas d’urgence.
    5. Le Commandant en Second gère un des clans de la structure. Il valide les candidatures, s’assure du respect de la présente Charte et est le gestionnaire responsable (et le référent des membres).
    6. Le Recruteur est chargé de la politique de recrutement de la structure. Il est chargé d’être au plus prêt des candidats, notamment en les informant de la procédure de recrutement et de l’avancée de leur candidature. Il conseille aussi les officiers quant à l’examination des candidatures.
    7. Les officiers sont : les Modérateurs, les Commandants en second et les Recruteurs. Ceux-ci sont nommés par l’Amiral. En cas d’absence de l’Amiral et du Vice-Amiral, les officiers exercent les compétences de l’Amiral en conseil.
    8. Le Discord désigne le lieu de communication vocal ; il s’agit du discord officiel de la structure. Le forum désigne le site internet où s’inscrivent les candidats et où les communications officielles et institutionnelles sont publiées.
  2. La Charte est applicable à tous les membres de la structure. Elle peut être modifiée ou révisée à n’importe quel moment. Il appartient aux membres de se tenir informés desdites modifications.
  3. L’intégration au sein de la structure vaut acceptation sans réserve de la présente Charte.

2- Des relations entre membres et de la vie en communauté

  1. Tous les membres de la structure sont égaux. Il ne sera toléré aucun traitement de faveur ou aucune discrimination.
  2. Le respect mutuel est exigé. Il appartient aux membres de faire en sorte de s’entendre avec les autres membres de la structure. Il est nécessaire de faire preuve de savoir-vivre afin de ne pas créer ou alimenter des conflits.
  3. En cas de conflit avec un ou plusieurs membres de la structure, et quel qu’en soit la raison, il est exigé que la résolution dudit conflit se fasse de façon discrète en présence d’un ou de plusieurs officiers. Les officiers sont alors chargés de la médiation,afin de résoudre le conflit pacifiquement et rapidement.
  4. La présence sur le discord de la structure est obligatoire pour tous les membres, en période de jeu. En cas d’impossibilité matérielle ou personnelle, merci d’utiliser de préférence le canal AFK dudit discord. Jouer avec des membres d’autres clans est évidemment permis sans que pour autant cela soit majoritaire par rapport au jeu avec les membres de la structure.
  5. Exclusion en cas d’absence non déclarée, et départ volontaire du clan :
    1. En cas d’absence supérieure à 15 jours calendaires, il est demandé au membre d’indiquer ladite absence dans le forum privé de la structure dans la catégorie absence. Une absence de plus de 30 jours calendaires sans avoir prévenu donnera lieux à une exclusion de la structure sans préavis, avec toutefois la possibilité de candidater de nouveau.
    2. En cas de départ volontaire du clan, pour autant que celui-ci ait été annoncé aux officiers, aucun délai ni aucune condition n’est requise pour postuler de nouveau au sein de la structure.
    3. En cas de départ précipité, non annoncé, sur le coup d’émotion ou suite à un conflit en cours de résolution, une candidature nouvelle sera refusée.
    4. La violation d’une des règles exposées supra dans ce paragraphe est susceptible de sanctions disciplinaires telles que définies au paragraphe 5 de la présente Charte.

3- Du comportement sur le jeu, au sein du clan (Discord et Forum) ou vis-à-vis d'autres clans

  1. Les membres représentent la structure que ce soit sur le jeu, sur le discord de la structure ou bien sur des serveurs Discord d’autres clans. Ainsi, il est attendu un comportement exemplaire de la part des membres de la structure.
  2. Les membres sont responsables de leurs actes, et répondront seuls des conséquences de ceux-ci.
  3. Représenter le clan implique aussi de permettre à celui-ci d’être référencé afin de permettre la comparaison avec d’autres clans européens. Ainsi, il est strictement interdit de mettre ses statistiques (qui représentent le niveau de jeu d’un joueur) en “privé” ; c’est à dire consultable uniquement par le joueur lui même et non le reste des joueurs. Dans le cadre d’une candidature, si le candidat possède des statistiques privées, il lui sera demandé de les passer en “public”. En cas de refus motivé ou non, la candidature sera purement et simplement refusée sans appel possible.
  4. Sont strictement interdits, que ce soit sur le Discord de la structure, sur le Forum de la structure, sur le Jeu ou bien sur d’autres Discord d’autres clans :
    1. Les propos ou contenus racistes, haineux, prônant la haine ou la discrimination (qu’elle soit raciale, politique, sexuelle, …).
    2. Les propos ou contenus contraires aux bonnes mœurs.
    3. La rage ou les insultes directes vis-à-vis d’autres membres ou joueurs
    4. Et par extension tout propos ou contenu violant les lois pénales du pays de résidence du membre.
  5. La triche, ou tout acte contraire aux règles de Wargaming sont proscrits.
  6. Débattre de sujets politiques n’est pas proscrit. Il convient cependant de tenir compte des sensibilités de chacun, d’accepter les différences d’opinion et que le débat politique demeure accessoire à la vie en communauté. Si le débat politique risque en soit d’entamer un conflit entre membres, il convient d’arrêter celui-ci et d’apaiser la situation. En cas de soucis, les officiers peuvent faire office de médiateurs.
  7. Il est demandé aux membres de distinguer la zone publique (visible par toutes et tous) de la zone privée (visible uniquement par les membres) du discord de la structure. Il est demandé aux membres de ne pas poster en zone publique certaines affaires concernant la vie interne du clan (Stratégies, conflits, projets de recrutement, …).
  8. Les membres ne peuvent en aucun cas masquer leurs statistiques. Celles-ci doivent être publique, afin de permettre le classement des clans à l'échelle européenne (sur le serveur "EU").
  9. La violation d’une des règles exposées supra dans ce paragraphe est susceptible de sanctions disciplinaires telles que définies au paragraphe 5 de la présente Charte.


4- De la participation aux décisions

  1. Tous les membres sont invités et vivement encouragés à participer aux réunions, aux sondages d’opinions ou bien de faire part de leurs observations aux officiers.
  2. Il est nécessaire d’indiquer vos disponibilités pour les réunions afin de faciliter l’organisation de celle-ci. Les points de la réunion doivent être communiqués en amont par les officiers. En cas de non-indication de vos disponibilités pour la réunion, le membre sera présumé comme étant en accord avec toutes les décisions prises sans possibilité de révision par la suite. Un compte rendu sera publié après la tenue de la réunion.
  3. Pour les membres [OCG-R] seulement :
    1. Il est obligatoire d’indiquer votre présence aux entraînements, aux batailles de clans, aux matchs amicaux ou aux autres événements engageant l’équipe.
    2. La présence à un entrainement par semaine est un minimum obligatoire (sauf raisons personnelles empêchant la participation).
    3. Le non-respect de ces obligations pourra entraîner la prise de sanction à l’égard du membre défaillant. Ces sanctions peuvent être celles définies au paragraphe 5 de la présente Charte, sauf en ce qui concerne le bannissement de la structure. De plus, la restriction de certains droits notamment en ce qui concerne la restriction de participation aux événements peut être prononcée par les officiers gérants sans que la tenue d’un conseil soit requise.


5- Des mesures disciplinaires : procédure, sanctions et recours

  1. A titre liminaire. L’objectif du clan n’est pas de faire régner une discipline de fer tendant vers l’autoritarisme mais bien de passer des moments agréables en compagnie d’autres personnes. Toutefois, en cas de nécessité, certaines mesures disciplinaires peuvent s’avérer nécessaires afin de préserver tant l’intégrité de la structure que la vie en communauté.
  2. La procédure de mise en œuvre des sanctions est la suivante :
    1. Lorsqu'une infraction à la présente Charte est constatée ou rapportée aux officiers, ceux-ci se réunissent en conseil.
    2. La nature de l’infraction est analysée et qualifiée. Le passif du membre en infraction est aussi analysé. Le membre en infraction est informé de la procédure. Il peut faire valoir par toute voie de droit les éléments qu’il juge utile à sa défense.
    3. Les officiers prennent ensuite conjointement position et prononcent une sanction. Celle-ci est notifiée immédiatement au membre en infraction et est applicable sans délais.
    4. L’exécution de la sanction est notifiée à l’Amiral avec tous les détails de l’affaire et la motivation de celle-ci.
  3. La procédure d’appel de la sanction est la suivante :
    1. Lorsque la sanction est notifiée au membre en infraction, ledit membre peut faire appel auprès de l’Amiral en faisant valoir tous les éléments utiles à sa demande.
    2. L’Amiral prend position, assisté des officiers et du Vice-Amiral et peut : confirmer la sanction, la réduire ou bien l’annuler. En aucun cas la sanction peut être aggravée à la suite d’une procédure d’appel.
    3. La décision de l’Amiral est sans recours.
  4. Les sanctions prononcées peuvent être, par ordre de gravité et sans qu’une sanction inférieure soit requise pour qu’une sanction plus grave puisse-t-être prononcée :
    1. Un Avertissement valant rappel à la Charte.
    2. Une Mise en Garde valant dernier avertissement avant des sanctions plus importantes.
    3. La restriction de certains droits, notamment en ce qui concerne la participation à certains événements ou bien une limitation des possibilités de communication sur le Discord de la structure. Cette restriction ne peut excéder 15 jours calendaires.
    4. Une Exclusion temporaire ou définitive. L’Exclusion temporaire ne peut excéder 30 jours calendaires. Une Exclusion définitive peut donner lieu à une candidature après 60 jours calendaires d’exclusion.
    5. Un Bannissement définitif de la structure donnant lieu au bannissement du Discord de la structure, du forum et l’impossibilité définitive de candidater de nouveau.
  5. Les sanctions allant de 23) a. à c. inclus peuvent donner lieu au prononcé avec sursis.
  6. En cas de récidive, aucune sanction inférieure à celle prononcée auparavant ne peut être prononcée.

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